Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assemblée des cinéastes Directors' Assembly
Société des Réalisateurs de Films, association

Numéro de dépôt :
4011347
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/06/2023
Assemblée des cinéastes Directors\' Assembly de Société des Réalisateurs de Films

Présentation de la marque Assemblée des cinéastes Directors' Assembly

Déposée le 4 juin 2013 par Société des Réalisateurs de Films auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Assemblée des cinéastes Directors' Assembly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est Société des Réalisateurs de Films, association domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société des réalisateurs de films, M. SEASSAU Cyril domicilié(e) 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France.

La marque Assemblée des cinéastes Directors' Assembly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assemblée des cinéastes Directors' Assembly est expirée depuis le 4 juin 2023.

Société des Réalisateurs de Films a également déposé les autres marques suivantes : PARLEMENT INTERNATIONAL DES CINÉASTES , LE CARROSSE D'OR , La SRF, Société des réalisateurs de films


Société des Réalisateurs de Films, association - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France


société des réalisateurs de films, M. SEASSAU Cyril - 14 rue Alexandre Parodi - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.